MENTIONS LÉGALES – NERI PARIS

Dernière mise à jour : [DATE]

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse [ADRESSE DU SITE], est édité sous le nom commercial NERI PARIS par :

Exploitant : [NOM ET PRÉNOM ou RAISON SOCIALE]
Forme juridique : [MICRO-ENTREPRISE / EI / SASU / SAS / SARL…]
Adresse du siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
Numéro SIREN : [NUMÉRO SIREN]
Numéro SIRET : [NUMÉRO SIRET]
Immatriculation : [RNE ou RCS + VILLE ET NUMÉRO]
Capital social : [MONTANT] € – uniquement si société
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA] ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »
Adresse e-mail : [ADRESSE E-MAIL]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [NOM ET PRÉNOM DU RESPONSABLE LÉGAL], en qualité de [FONCTION].

3. Hébergement

Le site est exploité au moyen de la plateforme Shopify.

Shopify International Limited
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande
Numéro d’immatriculation : 560279
Site internet : https://www.shopify.com/

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site NERI PARIS, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos, icônes et mises en page, est protégé par les règles françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite.

Les marques, logos et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Responsabilité

NERI PARIS s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent être présentes sur le site.

NERI PARIS ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du site, d’une interruption temporaire, d’un problème technique ou d’un événement indépendant de sa volonté.

Les photographies et présentations des produits sont fournies à titre illustratif. De légères différences de couleur ou d’apparence peuvent notamment résulter de l’écran utilisé.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées pour traiter les commandes, organiser leur livraison, assurer le service client, sécuriser les transactions et, lorsque le client y a consenti, envoyer des communications commerciales.

Conformément à la réglementation applicable, chaque utilisateur peut demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité de ses données, ainsi que s’opposer à certains traitements.

Ces droits peuvent être exercés à l’adresse suivante : [ADRESSE E-MAIL].

Pour obtenir davantage d’informations sur la collecte et l’utilisation des données, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur, des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix depuis le bandeau de gestion des cookies disponible sur le site.

8. Médiation de la consommation

Après avoir contacté le service client de NERI PARIS et en l’absence de solution satisfaisante, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise :

Nom du médiateur : [NOM DU MÉDIATEUR AGRÉÉ]
Adresse : [ADRESSE DU MÉDIATEUR]
Site internet : [SITE DU MÉDIATEUR]

Ces informations doivent correspondre au médiateur auquel l’entreprise a réellement adhéré.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de différend, le client est invité à contacter en priorité le service client de NERI PARIS afin de rechercher une solution amiable, sans préjudice des droits dont bénéficie le consommateur en vertu de la législation applicable.